Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE de NEUFCHATEL
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1475134
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/06/2028

Présentation de la marque COMTE de NEUFCHATEL

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE de NEUFCHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque COMTE de NEUFCHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE de NEUFCHATEL arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement sans limitation n°2111354 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369720 - Publication au BOPI 2008-04-09

Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686827 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Vins de provenance franÇaise, à savoir "Champagne, vins, vins mousseux.