Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CHASSENEUIL
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme, 162, boulevard Haussmann à PARIS.

Numéro de dépôt :
1160162
Date de dépôt :
10/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMTE DE CHASSENEUIL

Déposée le 10 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CHASSENEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COMTE DE CHASSENEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMTE DE CHASSENEUIL est expirée depuis le 10 juillet 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme, 162, boulevard Haussmann à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.