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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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COMTE D'ARCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARCY
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1269475
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
05/03/2024

Présentation de la marque COMTE D'ARCY

Déposée le 5 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE D'ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard – W & G, M. WETZEL Pierre domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTE D'ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE D'ARCY est expirée depuis le 5 mars 2024.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel et Goyard – W & G, M. WETZEL Pierre - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation n°2030401 - Publication au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256807 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548487 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-16

Vins de provenance française à savoir "champagne", vins, vins mousseux.