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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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CLUB DUMONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB DUMONT
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637338
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque CLUB DUMONT

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB DUMONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2314664) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314664) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB DUMONT est expirée depuis le 31 juillet 2016.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS Société Anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2314664) - 77220 - France - SIREN 542095393


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314664) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314664 - Publication au BOPI 2006-05-12

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Vins, y compris vins mousseux, spiritueux, liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières)