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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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CLAIRMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRMOUSS
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1434608
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997

Présentation de la marque CLAIRMOUSS

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLAIRMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS , OPERA


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Zone Industrielle, Rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux.