Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CADRE NOIR SAUMUR
Numéro de dépôt :
1075998
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CADRE NOIR SAUMUR
Déposée le 16 novembre 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADRE NOIR SAUMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADRE NOIR SAUMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CADRE NOIR SAUMUR est expirée depuis le 16 novembre 1988.
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024