Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELAMOUR
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1421144
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2026

Présentation de la marque BELAMOUR

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B, 10 AVENUE de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque BELAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELAMOUR arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B, 10 AVENUE de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321979 - Publication au BOPI 2006-08-29

Renouvellement sans limitation n°2077830 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627692 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Des vins mousseux, et plus généralement des vins, et encore plus généralement des boissons alcooliques (à l'exception des bières).