Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON de GUIGNICOURT
Compagnie Française des Grands Vins Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475133
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque BARON de GUIGNICOURT

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « BARON de GUIGNICOURT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Z.I. De Tournan,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2369721) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2369721) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON de GUIGNICOURT est expirée depuis le 24 juin 2018.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins Société Anonyme - Z.I. De Tournan,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2369721) - 77220 - France - SIREN 542095393


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2369721) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Renouvellement sans limitation n°2111351 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369721 - Publication au BOPI 2008-04-09

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173902 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173900 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription le 18 février 1994 - Transmission de propriété n°173901 - Publication au BOPI 1994-02-18

Inscription - Transmission de propriété n°37746 - Publication au BOPI

Vins de provenance franÇaise, à savoir "Champagne, vins, vins mousseux.