Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARON DE BELLAC
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3708548
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
BARON DE BELLAC de Compagnie Française des Grands Vins

Présentation de la marque BARON DE BELLAC

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARON DE BELLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 77220 - Tournan en Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Goyard & Associé, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - Paris - France.

La marque BARON DE BELLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE BELLAC arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - Rue Gustave Eiffel - 77220 - Tournan en Brie - France - SIREN 542095393


Goyard & Associé, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 1 février 2020 n°2738409 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.