Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
/
AUBEL & FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUBEL & FILS
Compagnie Française des Grands Vins Société anonyme

Numéro de dépôt :
1410902
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2017

Présentation de la marque AUBEL & FILS

Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBEL & FILS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2338888) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2338888) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUBEL & FILS est expirée depuis le 27 mai 2017.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins Société anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2338888) - 77220 - France - SIREN 542095393


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2338888) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2338888 - Publication au BOPI 2007-04-13

Renouvellement sans limitation n°2087161 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux.