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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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ANDRE GALLOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE GALLOIS
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1377497
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque ANDRE GALLOIS

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE GALLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ANDRE GALLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE GALLOIS est expirée depuis le 31 octobre 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , OPERA


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Zone Industrielle, Rue Gustave Eiffel, TOURNAN-EN-BRIE (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191897 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux.