Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
/
A POL ACKER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A POL ACKER
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1230370
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2013
A POL ACKER de COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Présentation de la marque A POL ACKER

Déposée le 15 mars 1983 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A POL ACKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Société Anonyme, Gustave Eiffel,77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2238173) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 501 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2238173) - 75116 - France.

La marque A POL ACKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A POL ACKER est expirée depuis le 15 mars 2013.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS - Société Anonyme, Gustave Eiffel,77220 TOURNAN-EN-BRIE (dossier no 2238173) - 77220 - France - SIREN 708501879


APPLIMA S.A. - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2238173) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2015256 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238173 - Publication au BOPI 2003-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 23 octobre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380005 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 26 mai 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63381 - Publication au BOPI 1992-05-26

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins mousseux.