Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES
COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1342821
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES de COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES

Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GARSUAULT. - France.

La marque COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES est expirée depuis le 3 décembre 1995.

COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES a également déposé les autres marques suivantes : PARISETTE , COQUINE , FINE DE PARIS , JUILLET , CHABIFEUILLE , L'ARBRE A PAINS , CABRIFEUILLE , L'ARBRE A VINS


COMPAGNIE FRANCAISE DES FROMAGES (S.A.R.L.) - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG LA REINE. - France


Mme GARSUAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155103 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154830 - Publication au BOPI 1993-02-08

Fromages.