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Marques déposées par COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES
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R B A RESIDUS DE BROYAGE AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R B A RESIDUS DE BROYAGE AUTOMOBILE
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES

Numéro de dépôt :
1682351
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2001

Présentation de la marque R B A RESIDUS DE BROYAGE AUTOMOBILE

Déposée le 23 juillet 1991 par COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R B A RESIDUS DE BROYAGE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES, domicilié(e) 119 Avenue du Général Michel Bizot, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Directeur Général, Monsieur Jean BURNOD - France.

La marque R B A RESIDUS DE BROYAGE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R B A RESIDUS DE BROYAGE AUTOMOBILE est expirée depuis le 23 juillet 2001.

COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES a également déposé les autres marques suivantes : DRR , D2R DEPOLLUTION REMPLOI RECYCLAGE , CFF , CFF COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES , P V B PRODUITS BROYES VALORISABLES , COGENAL , FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I , ECO-VHU , PURFER , P.H.U


COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES - 119 Avenue du Général Michel Bizot, 75012 PARIS - France


son Directeur Général, Monsieur Jean BURNOD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Traitement des matériaux.Recyclage des déchets metalliques et non metalliques. Service de revalorisation, à savoir traitement et transformation des résidus et déchets et notamment des résidus de broyage automobile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.