Déposée le 2 juin 1993 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COGENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES domicilié(e) 119 Avenue du Général Michel Bizot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 126 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Service Juridique - France.
La marque COGENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES - 119 Avenue du Général Michel Bizot, 75012 PARIS - France - SIREN 562126797
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Service Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
- Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour voies ferrées; cables et fils métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Recyclage et traitement de tous métaux ferreux et non ferreux, notamment de l'aluminium
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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