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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "CFF"
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ECOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVAL
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "CFF" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1667290
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001
ECOVAL de COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES \

Présentation de la marque ECOVAL

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "CFF" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "CFF" domicilié(e) 119 Avenue du Général Michel Bizot, 75012 PARIS - France.

La marque ECOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVAL est expirée depuis le 24 mai 2001.

COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "CFF" a également déposé les autres marques suivantes : V VALERCO


COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "CFF" Société Anonyme - 119 Avenue du Général Michel Bizot, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

- Traitement des matériaux - Recyclage des déchets - Service de revalorisation, à savoir transformation et traitement des déchets