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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "C. F. F."
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R.T.A.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.T.A.M.
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "C. F. F." Société anonyme

Numéro de dépôt :
1724356
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2000

Présentation de la marque R.T.A.M.

Déposée le 13 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "C. F. F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.T.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "C. F. F." domicilié(e) 119, Avenue du Gal Michel Bizot, 75012 PARIS - France.

La marque R.T.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.A.M. est expirée depuis le 13 août 2000.

COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "C. F. F." a également déposé les autres marques suivantes : ORVALOR , RECYCLOR


COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES "C. F. F." Société anonyme - 119, Avenue du Gal Michel Bizot, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Métaux, récupération et recyclage de tous métaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.