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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FACADES "C.F.E.M. FACADES"
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COMPALBAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPALBAY
COMPAGNIE FRANCAISE DES FACADES "C.F.E.M. FACADES", société anonyme

Numéro de dépôt :
1443358
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1997

Présentation de la marque COMPALBAY

Déposée le 26 février 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FACADES "C.F.E.M. FACADES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPALBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES FACADES "C.F.E.M. FACADES" domicilié(e) 6, boulevard Henri Sellier, 92150 SURESNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque COMPALBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPALBAY est expirée depuis le 26 février 1997.


COMPAGNIE FRANCAISE DES FACADES "C.F.E.M. FACADES", société anonyme - 6, boulevard Henri Sellier, 92150 SURESNES. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.