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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS
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RAILMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAILMATIC
COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1381588
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque RAILMATIC

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAILMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS domicilié(e) 1, rue du Chariot d'Or, 77400 LAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque RAILMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILMATIC est expirée depuis le 26 novembre 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS a également déposé les autres marques suivantes : LR LINERAIL , CFC , AUTOSOL , LINEMATIC , LINECAR , CONVEYOGRAPH , LINEBAG , LINECAR , LINERAIL , CFC


COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS (S.A.) - 1, rue du Chariot d'Or, 77400 LAGNY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Appareils de manutention. Véhicules de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.