Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVEYOGRAPH
COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1391340
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1997

Présentation de la marque CONVEYOGRAPH

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVEYOGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS domicilié(e) 1, rue du Charriot d'Or, 77400 LAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque CONVEYOGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVEYOGRAPH est expirée depuis le 27 janvier 1997.

COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS a également déposé les autres marques suivantes : LR LINERAIL , CFC , AUTOSOL , LINEMATIC , LINECAR , RAILMATIC , CONVEYOGRAPH , LINEBAG , LINECAR , LINERAIL


COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS (S.A.) - 1, rue du Charriot d'Or, 77400 LAGNY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Appareils à dessiner du genre normographe, et en particulier appareils à tracer les organes de convoyeurs.