Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSOL
COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS

Numéro de dépôt :
1003509
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOSOL

Déposée le 8 décembre 1976 par COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS domicilié(e) (S.A.), 1 rue du Chariot d'Or 77400 Lagny. - France.

La marque AUTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AUTOSOL est expirée depuis le 8 décembre 1986.

COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS a également déposé les autres marques suivantes : LR LINERAIL , CFC , LINEMATIC , LINECAR , RAILMATIC , CONVEYOGRAPH , LINEBAG , LINECAR , LINERAIL , CFC


COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS - (S.A.), 1 rue du Chariot d'Or 77400 Lagny. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Chariots de manutention.