Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE L'ASTERIE
Numéro de dépôt :
1741461
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
21/12/2000
Présentation de la marque DE L'ASTERIE
Déposée le 21 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DES CHAMPAGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE L'ASTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE L'ASTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'ASTERIE est expirée depuis le 21 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01