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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS
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OMNIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIRAIL
COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS (SA)

Numéro de dépôt :
1636839
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque OMNIRAIL

Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « OMNIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS domicilié(e) 74 Boulevard Voltaire-F, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBANO - France.

La marque OMNIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNIRAIL est expirée depuis le 28 décembre 1999.


COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS (SA) - 74 Boulevard Voltaire-F, 75011 PARIS - France


DEBANO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Transport de voyageurs ou de marchandises - Véhicules sur voie férrées destinés aux transports des voyageurs ou des marchandises

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.