Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NCC
COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE

Numéro de dépôt :
1127304
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NCC

Déposée le 14 mars 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE domicilié(e) (Société anonyme), 336, rue Saint-Honoré à Paris (1er). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque NCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NCC est expirée depuis le 14 mars 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE a également déposé les autres marques suivantes : EUROLUX , CFS , C.F.S. , CFS , EUROCRISTALUX , EUROCRISTAL


COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE - (Société anonyme), 336, rue Saint-Honoré à Paris (1er). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Sucres.