Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.F.S.
COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1151522
Date de dépôt :
07/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
C.F.S. de COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE

Présentation de la marque C.F.S.

Déposée le 7 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.F.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE domicilié(e) 336, RUE SAINT HONORE A PARIS (1ER). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque C.F.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C.F.S. est expirée depuis le 7 octobre 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE a également déposé les autres marques suivantes : NCC , EUROLUX , CFS , CFS , EUROCRISTALUX , EUROCRISTAL


COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE (SOCIETE ANONYME) - 336, RUE SAINT HONORE A PARIS (1ER). - France


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

ALCOOLS INDUSTRIELS, A BRULER, PHARMACEUTIQUES ET ALIMENTAIRES, LEVURES, SUCRES ET PULPES DE BETTERAVES DESHYDRATEES.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.