Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSAL
COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL", société à responsabilité limitée, Complexe Industriel de Méron, MONTREUIL-BELLAY (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1171630
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRANSAL de COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES \

Présentation de la marque FRANSAL

Déposée le 4 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FRANSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANSAL est expirée depuis le 4 juin 1991.

COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" a également déposé les autres marques suivantes : LE RONCEE , LE PETIT CANAILLOU , LE SAUCIFIN , CLERET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE FIN GOURETZ , GASTROLATUS


COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL", société à responsabilité limitée, Complexe Industriel de Méron, MONTREUIL-BELLAY (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Saucisson, salami.