Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALPAC
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE

Numéro de dépôt :
1064830
Date de dépôt :
09/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOTALPAC

Déposée le 9 novembre 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOTALPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) (société anonyme) $COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France.

La marque TOTALPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOTALPAC est expirée depuis le 9 novembre 1988.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE - (société anonyme) $COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.