Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRIPTANE
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE

Numéro de dépôt :
1131098
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCRIPTANE

Déposée le 14 avril 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCRIPTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) (Société Anonyme)5 Rue Michel-ange, 75781 PARIS - CEDEX 16. - France.

La marque SCRIPTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCRIPTANE est expirée depuis le 14 avril 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE - (Société Anonyme)5 Rue Michel-ange, 75781 PARIS - CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Inscription - Changement de dénomination n°39088 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°39089 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussiére; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Papier, carton, articles en papier ou en carton(non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.