Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Compagnie Francaise de Raffinage
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Francaise de Raffinage

Numéro de dépôt :
953471
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1976 par Compagnie Francaise de Raffinage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Francaise de Raffinage domicilié(e) (soc. an.), 5, rue Michel-Ange, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953471.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 1986.

Compagnie Francaise de Raffinage a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


Compagnie Francaise de Raffinage - (soc. an.), 5, rue Michel-Ange, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.