(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 juin 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140870.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 1990.
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056
Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI