Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE

Numéro de dépôt :
1140869
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140869.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE - (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI

Combustibles solides, liquides ou gazeux et récipients ou bouteilles pour leur stockage ou leur transport.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.