Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE

Numéro de dépôt :
1112531
Date de dépôt :
08/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LIBRE

Déposée le 8 novembre 1979 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France.

La marque LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 39

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LIBRE est expirée depuis le 8 novembre 1989.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE - (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques;, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;apapreils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Transport et entrepôt.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.