Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRALE
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE

Numéro de dépôt :
1079619
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTEGRALE

Déposée le 20 décembre 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) (société anonyme) COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France.

La marque INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INTEGRALE est expirée depuis le 20 décembre 1988.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE - (société anonyme) COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France


Inscription - Transmission de propriété n°36792 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Inscription - Concession de licence n°36278 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1611 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.