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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE
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DISCURBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCURBE
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE S.A.

Numéro de dépôt :
1153747
Date de dépôt :
09/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DISCURBE

Déposée le 9 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) 5 RUE MICHEL-ANGE, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque DISCURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DISCURBE est expirée depuis le 9 juillet 1990.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE a également déposé les autres marques suivantes : PEG , TOTAL CIRANE , SOLVARO , P.S.4 , TOTAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MULTISERVICE , TOTAL EMULSANE , TOTAL FLUITEX


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE S.A. - 5 RUE MICHEL-ANGE, 75016 PARIS. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI

APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION) DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;TOUS APPAREILS DE DISTILLATION, NOTAMMENT POUR LA DETERMINATION DU RENDEMENT DE DISTILLATION D'UN PETROLE BRUT AVEC EVENTUELLEMENT, UTILISATION D'UN MICRO-CALCULATEUR; APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON, MACHINES PARLANTES, MACHINES A CALCULER.