Déposée le 23 juillet 1980 par COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ALTOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE domicilié(e) (société anonyme) COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.
La marque ALTOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE - (société anonyme) COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) 5 rue Michel-Ange, 75781 PARIS CEDEX 16. - France
CABINET BROT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060
Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI
Alcools éthylique et méthylique, additifs chimiques pour carburants, alcool à bruler, alcools carburés, carburants pour automobiles ou moteurs à explosion, compositions combustibles y compris les essences pour moteurs, pétroles, huiles et graisses industrielles, lubrifiants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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