Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Francaise de Raffinage et Compagnie Francaise des Pétroles

Numéro de dépôt :
964981
Date de dépôt :
23/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 août 1976 par Compagnie Francaise de Raffinage et Compagnie Francaise des Pétroles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Francaise de Raffinage et Compagnie Francaise des Pétroles domicilié(e) (soc. an.), 5, rue Michel-Ange, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964981.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 août 1986.

Compagnie Francaise de Raffinage et Compagnie Francaise des Pétroles a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CARDIMOL , AIR TOTAL , TOTAL ROLIS , (Marque figurative) , FLAMBOR , TOTAL PEIGNIMOL , (Marque figurative) , ALTI GRADE GT , TOTAL , TOTAL NYMOL


Compagnie Francaise de Raffinage et Compagnie Francaise des Pétroles - (soc. an.), 5, rue Michel-Ange, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.