COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS, société anonyme
Numéro de dépôt :
1621231
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque HAIESTOP
Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HAIESTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS domicilié(e) 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.
La marque HAIESTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DE PRODUITS INDUSTRIELS, société anonyme - 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France
CABINET PLASSERAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Régulateur de croissance des plantes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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