Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP QUALITE
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1463370
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1996
TOP QUALITE de COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA

Présentation de la marque TOP QUALITE

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS. - France.

La marque TOP QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP QUALITE est expirée depuis le 7 janvier 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA a également déposé les autres marques suivantes : STOP'AGRESS , LIGNAGE , OVIGRAIN , (Marque figurative) , COFNA BABY VEAU , VOYOU CHAT BIEN NOURRI PLUS HEUREUX , COFNA , HEPATOMIX 500 , VEAU D'ARGENT , FONGISTOP


COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, (société anonyme) - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux en particulier les volailles, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.