Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVIGRAIN
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1594370
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque OVIGRAIN

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVIGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque OVIGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVIGRAIN est expirée depuis le 29 mai 2000.

COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA a également déposé les autres marques suivantes : STOP'AGRESS , LIGNAGE , OVIGRAIN , (Marque figurative) , COFNA BABY VEAU , VOYOU CHAT BIEN NOURRI PLUS HEUREUX , COFNA , HEPATOMIX 500 , VEAU D'ARGENT , FONGISTOP


COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, société anonyme - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt