Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILK-EQUIVALENT
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA", société anonyme

Numéro de dépôt :
1690056
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque MILK-EQUIVALENT

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILK-EQUIVALENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MILK-EQUIVALENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILK-EQUIVALENT est expirée depuis le 30 août 2001.

COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" a également déposé les autres marques suivantes : STOP'AGRESS , LIGNAGE , OVIGRAIN , (Marque figurative) , COFNA BABY VEAU , VOYOU CHAT BIEN NOURRI PLUS HEUREUX , COFNA , HEPATOMIX 500 , VEAU D'ARGENT , FONGISTOP


COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA", société anonyme - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Substances alimentaires pour les animaux à base de lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.