FRIANCAT
Présentation de la marque FRIANCAT
Déposée le 18 mai 1992 par COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « FRIANCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRIANCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIANCAT est expirée depuis le 18 mai 2002.
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24