ENSIL +
Présentation de la marque ENSIL +
Déposée le 20 septembre 1983 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSIL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ENSIL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSIL + est expirée depuis le 20 septembre 2003.
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1993 n°2021548 - Publication au BOPI 1993-07-20
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197747 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI