Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENSIL +
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA"

Numéro de dépôt :
1245741
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque ENSIL +

Déposée le 20 septembre 1983 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSIL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2021548) - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 060 917 .

La marque ENSIL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSIL + est expirée depuis le 20 septembre 2003.

COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" a également déposé les autres marques suivantes : STOP'AGRESS , LIGNAGE , OVIGRAIN , (Marque figurative) , COFNA BABY VEAU , VOYOU CHAT BIEN NOURRI PLUS HEUREUX , COFNA , HEPATOMIX 500 , VEAU D'ARGENT , FONGISTOP


COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2021548) - France - SIREN 529060917


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1993 n°2021548 - Publication au BOPI 1993-07-20

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197747 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.