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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA"
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ASSIMYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSIMYL
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA"

Numéro de dépôt :
1257722
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque ASSIMYL

Déposée le 17 janvier 1984 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSIMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2021550) - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 060 917 .

La marque ASSIMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSIMYL est expirée depuis le 17 janvier 2004.

COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" a également déposé les autres marques suivantes : STOP'AGRESS , LIGNAGE , OVIGRAIN , (Marque figurative) , COFNA BABY VEAU , VOYOU CHAT BIEN NOURRI PLUS HEUREUX , COFNA , HEPATOMIX 500 , VEAU D'ARGENT , FONGISTOP


COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE "COFNA" - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS (dossier no 2021550) - France - SIREN 529060917


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1993 n°2021550 - Publication au BOPI 1993-07-20

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription - Transmission de propriété n°18860 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.