COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, société anonyme
Numéro de dépôt :
1639545
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001
Présentation de la marque ENSILOR PLUS
Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENSILOR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque ENSILOR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, société anonyme - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06
Conservateur d'ensilage. Produits et substances alimentaires pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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