Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSILOR PLUS
COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1639545
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque ENSILOR PLUS

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSILOR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ENSILOR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSILOR PLUS est expirée depuis le 18 janvier 2001.

COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA a également déposé les autres marques suivantes : PRINCIA VEAU , TAYO , FOALAGE , MERAGNO , "LAPIN" VERT GRANULES AUX HERBES SAUVAGES


COMPAGNIE FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA, société anonyme - 25, rue du Rempart, 37000 TOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Conservateur d'ensilage. Produits et substances alimentaires pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.