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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE
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MOTOWORLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOWORLD
COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95592537
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque MOTOWORLD

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOWORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE domicilié(e) 77, Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 201 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque MOTOWORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOWORLD est expirée depuis le 16 octobre 2005.


COMPAGNIE FRANCAISE DE NEGOCE (Société Anonyme) - 77, Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 344201488


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Casques, lunettes, compte-tours, vêtements de protection contre les accidents, avertisseurs contre le vol.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; notamment motos, motocyclettes, parties et accessoires à savoir selles, antivols, klaxons, porte-bagages, freins, pneus, roues, garde-boue, pare-brise, moteurs, housses de siège, side-cars, trousses de réparation.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].