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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN
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FENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENET
COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (SOCIETE ANONYME), BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN, 62134 ANVIN.

Numéro de dépôt :
1329564
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1995
FENET de COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN

Présentation de la marque FENET

Déposée le 4 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque FENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENET est expirée depuis le 4 novembre 1995.

COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN a également déposé les autres marques suivantes : VERTICULTURE , FENET , OVEROC , VERTICULTEUR , ROTORMATIC , ROTORMATIC , (Marque figurative) , EMOPAK , FENET , FENETMATIC


COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (SOCIETE ANONYME), BERGUENEUSE B P No 6 par HEUCHIN, 62134 ANVIN. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entrainés manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).