Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOPAK
COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (SOCIETE ANONYME), BERGUENEUSE 62134 ANVIN

Numéro de dépôt :
1320209
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1995

Présentation de la marque EMOPAK

Déposée le 13 août 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE 62134 ANVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMOPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE 62134 ANVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque EMOPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOPAK est expirée depuis le 13 août 1995.

COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES BERGUENEUSE 62134 ANVIN a également déposé les autres marques suivantes : VERTICULTURE , FENET , OVEROC , VERTICULTEUR , FENET , ROTORMATIC , ROTORMATIC , (Marque figurative) , FENET , FENETMATIC


COMPAGNIE FRANCAISE DE MACHINES AGRICOLES (SOCIETE ANONYME), BERGUENEUSE 62134 ANVIN - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs et notamment un émotteur plombeur.