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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE
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CHARTREUSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARTREUSE
COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795925
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque CHARTREUSE

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE domicilié(e) 1271 route de Berland - 38380 - ENTRE-DEUX-GUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARTREUSE arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE CHARTREUSE , SAMOA , THE SEARCH IS OVER , EMBLEMES D'ISERE EN DAUPHINE , GREEN CHAUD , Le Génépi Traditionnel DES PERES CHARTREUX , GRAND AVENIR VOIRON & AIGUENOIRE , CHARTREUSE , CHARTREUSE , L GARNIER


COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE, Société Anonyme - 1271 route de Berland - 38380 - ENTRE-DEUX-GUIERS - France - SIREN 054502356


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409314 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Inscription le 11 juin 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°758557 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11

Inscription le 11 juin 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°758556 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718335 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

Tisanes ; infusions médicinales ; thés médicinaux ; boissons médicinales ; digestifs à usage pharmaceutique ; produits hygiéniques ; élixirs (préparations pharmaceutiques) ; alcools médicinaux ; liqueurs médicinales. Infusions non médicinales ; thés ; miels ; chocolat ; chocolats, y compris chocolats fourrés à la liqueur ; confiserie ; pâtisserie ; glaces alimentaires ; boissons à base de chocolat. Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins de fruits ; liqueurs ; liqueurs concentrées ; élixirs (liqueurs) ; liqueurs de fruits et/ou de plantes ; eaux-de-vie ; vodka ; gin ; rhum ; whisky ; kirsch ; alcools (boissons) ; spiritueux ; boissons distillées ; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques) ; cordiaux ; essences et extraits alcooliques ; extraits concentrés et essences pour la préparation de liqueurs ; extraits de fruits et/ou de plantes avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits et/ou des plantes ; boissons alcooliques à base de fruits et/ou de plantes ; alcool de menthe ; spiritueux parfumés à la menthe ; cidres ; préparations spéciales à base de liqueur, notamment pour confiserie, pâtisserie et glaces alimentaires ; boissons à base de chocolat avec addition de liqueur.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.