Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARTREUSE
COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE

Numéro de dépôt :
4405064
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
CHARTREUSE de COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE

Présentation de la marque CHARTREUSE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE domicilié(e) 10 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Monsieur Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTREUSE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE a également déposé les autres marques suivantes : THE SEARCH IS OVER , EMBLEMES D'ISERE EN DAUPHINE , GREEN CHAUD , GRAND AVENIR VOIRON & AIGUENOIRE , VEP VIEILLISSEMENT EXCEPTIONNELLEMENT PROLONGE , VEP VIEILLISSEMENT EXCEPTIONNELLEMENT PROLONGE , CHARTREUSE , GENEPI DU HABERT , OSEZ LE VERRE VERT ! , ELIXIR VEGETAL


COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE - 10 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France


SANTARELLI, Monsieur Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Tisanes ; infusions médicinales ; thés médicinaux ; boissons médicinales ; digestifs à usage pharmaceutique ; produits hygiéniques ; élixirs (préparations pharmaceutiques) ; alcools médicinaux ; liqueurs médicinales ;

Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; liqueurs ; liqueurs concentrées ; élixirs (liqueurs) ; liqueurs de fruits et/ou de plantes ; eaux-de-vie ; vodka ; gin ; rhum ; whisky ; kirsch ; alcools (boissons) ; spiritueux ; boissons distillées ; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques); essences et extraits alcooliques ; extraits concentrés et essences pour la préparation de liqueurs ; extraits de fruits et/ou de plantes avec alcool; boissons alcooliques à base de fruits et/ou de plantes.