Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARTREUSE
COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1413456
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2026

Présentation de la marque CHARTREUSE

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE domicilié(e) 10 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARTREUSE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE CHARTREUSE , SAMOA , THE SEARCH IS OVER , EMBLEMES D'ISERE EN DAUPHINE , GREEN CHAUD , Le Génépi Traditionnel DES PERES CHARTREUX , GRAND AVENIR VOIRON & AIGUENOIRE , CHARTREUSE , CHARTREUSE , L GARNIER


COMPAGNIE FRANCAISE DE LA GRANDE CHARTREUSE, Société Anonyme - 10 boulevard Edgar Kofler - 38500 - VOIRON - France - SIREN 054502356


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2070220 - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327412 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription - Concession de licence n°39686 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635579 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 14 mars 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°718863 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Inscription le 14 mars 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°718865 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, semences, plants;parfumerie, savons et accessoires de toilette;viandes, poissons, volailles, oeufs, gibier;conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigre, sel, condiments, pain, pâtes alimentaires;pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, vins, cidre, bière, alcools et eaux-de-vie;eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, articles d'epicerie, substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires divers;produits de régime;imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, papiers et documents de publicité; produits pharmaceutiques, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.